Article 1

Le présent règlement a pour but d’assurer la sécurité des membres de PSMH et de régler des points particuliers d’organisation de notre activité.

Article 2

Les membres de PSMH s’engagent à respecter le présent règlement et celui de la piscine d’Halluin (voir affichage).

Article 3    

Tous pouvoirs sont donnés au responsable de bassin, encadrant niveau 1 minimum, pour assurer la gestion de la séance : sécurité, discipline, ...

Article 4    

La mise à l’eau des membres de PSMH n’est autorisée que moyennant l’accord préalable du responsable de bassin ou de l’encadrant. Au cas exceptionnel où il n’y aurait pas d’encadrement lors d’une séance d’entraînement, il ne peut alors y avoir aucune mise à l’eau des membres de PSMH ; la séance sera donc reportée à la fois suivante.

Article 5    

La pratique individuelle de l’apnée est interdite. Elle ne peut se pratiquer :

  • que par deux au minimum (un apnéiste et une personne en natation de surface pour surveillance du premier)
  • qu’après en avoir informé le responsable de bassin et d’en avoir reçu son accord exprès. Il est rappelé que le passage d’embout à un apnéiste est également strictement interdit.

Article 6

Dans chaque groupe de formation, tout membre de PSMH devra se conformer aux instructions de l’encadrant qui a compétence pour inscrire les membres de son groupe aux épreuves d’un niveau de plongée.

Article 7    

Les membres de PSMH, titulaires au minimum du niveau 2, peuvent s’entraîner seuls en surface, après acceptation du Responsable de bassin ; pour l’apnée, voir article 5 ci-dessus.

Article 8    

En dehors des séances de piscine, toute utilisation de matériel par les membres de PSMH devra être autorisée préalablement par les responsables du matériel ou le directeur de plongée du jour à défaut le représentant du directeur de plongée.

Article 9    

Les membres de PSMH qui emportent du matériel en sont responsables et s’engagent à compenser toute détérioration. Le cahier de prise en charge de matériel doit obligatoirement être complété et signé par l’adhérent qui bénéficie d’un prêt de matériel.

Article 10    

Pour les séances d’entraînement, l’utilisation du matériel sera gérée par l’encadrant, les membres du groupe devant se conformer à ses instructions. L’accès au local "matériel" est exclusivement réservé aux responsables du matériel et à l’encadrement.
En ce qui concerne les locaux de la piscine :

  • l’accès à la salle de réunion ne peut se faire qu’avec l’accompagnement ou l’autorisation du responsable de bassin.
  • l’accès au local et/ou au matériel de l’infirmerie de la piscine, n’est autorisé qu’en cas de besoin réel (incident/accident).

Dans tous les cas, l’utilisation du local et/ou du matériel de l’infirmerie sera consignée par l’encadrant dans le registre de la piscine mis à disposition à cet effet.

Article 11    

Toute intervention technique sur quelque matériel que ce soit, devra recevoir l’aval de l’un des responsables du matériel.

Article 12    

Tout adhérent de PSMH s’engage à respecter les prérogatives de son niveau de plongeur (selon les règles en vigueur de la FFESSM).

Article 13    

Une sortie est considérée comme une sortie club "PSMH", si elle a reçu l’aval préalable du responsable technique, à défaut, du président. PSMH dégage toute responsabilité pour les plongées pratiquées sans cet accord préalable.
L’inscription à toute sortie en milieu naturel devra faire l’objet d’une réservation préalable au moins 48 heures avant cette sortie. Cette réservation pourra se faire via le site Internet de PSMH ou, à défaut, en prévenant le responsable technique ou le président. L’annulation éventuelle de cette plongée pourra se faire en prévenant le responsable technique ou le président au moins 48 heures à l’avance. Si ce délai n’est pas respecté, le coût de la plongée restera dû par l’adhérent(e).

Article 14    

Le matériel appartenant à PSMH ne pourra être utilisé que dans le cadre de sorties organisées par PSMH (voir Article 13). Dans ce cadre, tout adhérent bénéficiant d’un prêt de matériel PSMH devra se limiter à la zone des 20 mètres.
Au-delà, les adhérents, en possédant le niveau requis, devront utiliser leur matériel personnel complet ; seul un bloc PSMH pourra leur être prêté sauf en cas d’exercice avec un E3 minimum. Lors des sorties en milieu naturel, chaque adhérent(e) doit prendre personnellement le matériel dont il a besoin au local «compresseur» (bouteilles de plongées, détendeurs, stabs,…) et le ramener immédiatement après la plongée, sauf accord contraire du bureau directeur ou accord entre adhérent(e)s qui se dévouent pour prendre et réintégrer le matériel de leurs collègues ; dans ce cas ils (elles) en deviennent de facto responsables.

Article 15    

Le matériel PSMH ne peut pas être prêté à un non adhérent de PSMH. Les blocs gonflés à PSMH, ne peuvent être utilisés que pour les sorties PSMH (voir Article 13).

Article 16    

L’accès au bassin de la piscine est exclusivement réservé aux adhérents PSMH licenciés à la FFESSM, sauf pour les baptêmes de plongée.

Article 17    

En dehors du certificat médical, de moins de trois mois, qui est immédiatement exigible, les adhérents PSMH ont obligation d’être à jour de l’ensemble des documents d’inscription et de la cotisation, à la date limite mentionnée chaque année sur le dossier d'inscription. Faute de quoi, ils se verront interdire l’accès à la piscine et aux sorties.

Article 18    

Le fait d’adhérer à PSMH entraîne l’acceptation du présent règlement qui est révisable à tout moment par le comité directeur. Tout membre de PSMH peut demander une modification du présent règlement auprès du président ; celui-ci la soumettra alors au comité pour approbation ou non. En cas d’approbation, la modification sera alors portée à la connaissance des adhérents par voie d’affichage.

Article 19    

Le conseil de discipline au sein de PSMH est dirigé par le président et quatre membres désignés par le président suite à la candidature de ceux-ci. Ce conseil de discipline, conforme au règlement de la FFESSM juge et condamne si besoin pour :

  • le non-respect de la réglementation qui régit la plongée en France
  • le non-respect du règlement de la FFESSM
  • les différents qui peuvent exister entre les membres au sein de PSMH
  • le non-respect du règlement intérieur ainsi que les statuts de PSMH

Il est consulté suite à une plainte déposée par un membre de PSMH auprès du président qui donnera suite ou non suivant la gravité des faits. Suite au jugement du conseil de discipline, il peut être prononcé :

  • un avertissement
  • un blâme
  • une suspension pendant une durée indéterminée
  • le membre condamné pourra être radié des membres de PSMH

Il existe une possibilité d’appel du jugement au sein du comité régional de la FFESSM, mais le jugement jusqu’à l’appel est applicable. Les membres pour lesquels le conseil se réunit seront prévenus par lettre recommandée. Les délibérations du jugement ne se passent pas en public (uniquement le conseil). Les membres, pour se défendre, seront entendus (aidés s’ils le souhaitent par un ou plusieurs membres de PSMH) uniquement par le conseil à moins qu’ils fassent la demande d’être entendus en public. En cas de sanctions disciplinaires, aucun remboursement, ni minoration des cotisations ne sera effectué.

Article 20  

Le montant de la cotisation est à payer par chaque adhérent ; ce montant peut être revu annuellement en début de saison, selon décision du comité directeur et évolution du prix fixé par la FFESSM pour la licence individuelle. Une remise de 20% est consentie à partir du second adhérent de la même famille (conjoints, ascendants et descendants en ligne directe). Il est également rappelé que, selon les sites, les sorties en milieu naturel peuvent être payantes ; à l’exception de la majoration pour l’amortissement/l’entretien du matériel prêté par PSMH, ces sommes sont reversées aux gestionnaires de ces sites. Il peut être consenti, après proposition du responsable technique validé par le bureau, une diminution de la cotisation des cadres de PSMH sous certaines conditions :

  1. ils/elles sont en possession au minimum du diplôme de initiateur FFESSM et ils/elles aident aux entraînements piscines + cours théoriques. Dans ce cas une diminution de 50% de la cotisation club pourra être accordée + 50% pour les personnes qui encadrent en milieu naturel ;
  2. ils/elles sont en possession au minimum du niveau 4 de plongeur + du diplôme d’initiateur et ils/elles aident aux entraînements piscines + cours théoriques + encadrements + formations des plongeurs en milieu naturel. Dans ce cas une réduction de 100% de la cotisation club pourra être accordée.

Ne sont pas inclus dans ces remises possibles le coût de la licence FFESSM ni l’assurance complémentaire

Article 21    

Pour sa trésorerie et une simplification de sa gestion, PSMH préfère toutes les fois où cela est possible, un paiement en une seule fois. En cas de difficulté, un arrangement individuel et exceptionnel reste toujours possible avec le trésorier ou avec le président. Cet arrangement, en début de saison, pourra permettre de scinder le paiement de la cotisation en un maximum de trois fractions. Toutefois, la cotisation devra être intégralement payée et encaissée pour le 31 décembre de la saison en cours. Si le paiement ou le remboursement de tout ou partie de la cotisation de PSMH est prise en charge par un organisme quel qu’il soit, il sera demandé à l’adhérent l’intégralité de cette cotisation avec remboursement lors de l’attribution de cette aide. En aucun cas, il ne sera possible à un adhérent de récupérer tout (ou partie) de son paiement restant à encaisser et ce, pour quelque raison que ce soit, fût-elle médicale. Pour les nouveaux adhérents en cours de saison, ceci pourra être vu au cas par cas, si nécessaire.

Article 22

De la même façon, le dossier d’un nouvel adhérent devra être complet lors de son adhésion : le détail des pièces à fournir est précisé chaque année sur le dossier d'inscription. Pour les renouvellements d’adhésions, les dossiers devront être remis complets au plus tard à la date limite définie chaque année après la reprise des activités de septembre. Pendant ce délais, les adhérents pourront, jusqu’à constitution de leur dossier, continuer à se servir des installations et matériels mis à leur disposition par PSMH et participer aux sorties du club, à condition qu’ils aient un certificat médical valide.
Merci à toutes et à tous d’agir en conséquence, afin d’alléger le plus possible le travail de ceux d’entre vous qui ont en charge la gestion de notre club PSMH.

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